Menu Fermer

Mentions légales
Site internet de l’Association La Porte de l’Espoir, association loi 1901
Registre des Associations du Tribunal d’Instance de Haguenau Volume 47 Folio 97
N° Siret : 841 767 304 00014

Adresse siège social :
Betschdorf
Tél : 07 82 71 54 67 – Url : laportedelespoir.org – mail: laportedelespoir@gmail.com

Présidente de l’Association La Porte de l’Espoir:
Véronique Moog

Hébergement :
1&1 IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C

Traitement des données nominatives
Vos coordonnées nous sont indispensables pour traiter au mieux les demandes d’adoptions. L’Association La Porte de l’Espoir s’engage à ne pas commercialiser ou échanger vos coordonnées avec d’autres organismes.

Vos données personnelles sont conservées le temps nécessaire pour les finalités poursuivies auxquelles vous avez consenties lors du remplissage du questionnaire d’adoption et/ou du contrat d’adoption. Conformément au Règlement UE n°2016/619 relatif à la protection des données à caractère personnel à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de suppression et de rectification, de mise à jour, d’effacement, de retrait, d’opposition au traitement des données à caractère personnel vous concernant par simple demande à notre association.

Publicité
L’Association La Porte de l’Espoir n’affiche aucune forme de publicité sur son site. Celui-ci n’accueille et ne reçoit aucun fond publicitaire.

Droit de propriété intellectuelle
Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de l’Association La Porte de l’Espoir soit font l’objet de droit d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de l’Association La Porte de l’Espoir. Toutes les informations de ce site relèvent des législations françaises et internationales protégeant les droits d’auteur.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite et soumise à l’autorisation préalable et expresse de l’Association La Porte de l’Espoir.

La dénomination Association La Porte de l’Espoir et son logo sont la propriété de l’Association La Porte de l’Espoir et ne peuvent en conséquence être utilisés sans l’utilisation écrite préalable de l’Association La Porte de l’Espoir.

Liens hypertexte
L’Association La Porte de l’Espoir ne peut être responsable des contenus des sites vers lesquels elle offre des liens qui sont proposés aux utilisateurs en tant que service.

Dispositions générales
L’Association La Porte de l’Espoir peut procéder à la mise à jour des conditions d’utilisation du site à tout moment. Les conditions générales d’utilisation du site sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des tribunaux français.
L’Association La Porte de l’Espoir ne pourra être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de votre visite sur son site internet, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accéder et/ou d’utiliser le contenu de ce site. Cette limitation concerne tout type de dommages directs ou indirects y compris la perte de données, de bénéfices et l’interruption d’activité.